Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE SAINTE BAUME
SOCIETE DES EAUX MINERALES D'OGEU, SAS

Numéro de dépôt :
4031167
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2023
SOURCE SAINTE BAUME de SOCIETE DES EAUX MINERALES D\'OGEU

Présentation de la marque SOURCE SAINTE BAUME

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES D'OGEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOURCE SAINTE BAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES D'OGEU domicilié(e) QUARTIER DES FONTAINES - 64680 - OGEU LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 880 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 86 rue du Commandant ARNOULD - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SOURCE SAINTE BAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE SAINTE BAUME est expirée depuis le 10 septembre 2023.

SOCIETE DES EAUX MINERALES D'OGEU a également déposé les autres marques suivantes : SAFARI BOISSON NON GAZEUSE , GLACIER OGEU , SOURCE DU ROY-OGEU , PYRENEA , O'ACTIVE , VALNEIGE , CLAIRIERE , (Marque figurative) , , ALPEA


SOCIETE DES EAUX MINERALES D'OGEU, SAS - QUARTIER DES FONTAINES - 64680 - OGEU LES BAINS - France - SIREN 045880473


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 86 rue du Commandant ARNOULD - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705359 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Inscription le 28 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787686 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-28

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).